J.O. 43 du 20 février 2004
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Texte paru au JORF/LD page 03481
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Arrêté du 6 février 2004 portant inscription à un tableau d'avancement (chargés d'études documentaires)
NOR : MCCB0400140A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 6 février 2004, M. Georges Gonsalves, chargé d'études documentaires, est inscrit au tableau d'avancement au grade de chargé d'études documentaires principal de 2e classe au titre de l'année 2002.